Informations légales PDF Imprimer Envoyer

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site web de Jardin Gourmand
Il regroupe les activités suivantes
  • Association Jardin Gourmand : affiliée à Alsace Nature, activités de formation, de sensibilisation et de vulgarisation.
  • Gérard Verret pour ses activités de
    • Chambres et table d’hôtes sous le label Accueil Paysan
    • Ramasseur de plantes sauvages et transformateur.


Adresse

3b, rue de Bassemberg
67220 Lalaye
Tél/Fax : 03 88 58 91 44
Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Immatriculations

Association Jardin Gourmand
  • Registre des associations à la Sous-préfecture de Sélestat sous VOL N° 30 FOL N° 23
  • Siret : 501 324 750 00014
Gérard Verret
  • Siret : 350 822 649 00041

Formation professionnelle

Association Jardin Gourmand : organisme de formation enregistrée Préfecture du Bas Rhin sous le N° 42670391367

Situation fiscale

Jardin Gourmand, association sans but lucratif, non fiscalisée
Gérard Verret, micro BIC non assujetti à la TVA

Assurances

Jardin Gourmand : MAIF 3153049J
Gérard Verret : Groupama N° 10328268H-0001

Marque déposée

Jardin Gourmand – Marque enregistrée sous le numéro 00 3 004 474 – INPI Nancy

Responsable de la publication du site:

Gérard Verret

Contacts

Si vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le site contactez-nous par mail ou par courrier postal à l'adresse suivante :

Jardin Gourmand
3b, rue de Bassemberg
67220 Lalaye
Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Accès au site Internet

Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur.
Nous ne sommes tenus que d'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Nous ne saurions être responsables de tous préjudices résultant de l'utilisation de notre site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment nous ne saurions être responsable de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Liens externes - Liens hypertextes allant vers d'autres Sites Internet

Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres Sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l'accès à ces sites.

Propriété intellectuelle et Droit applicable

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privée est interdite
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon.

Les données nominatives et CNIL

Les données nominatives qui sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à nos services et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.
Nous garantissons aux utilisateurs que tout traitement de données nominatives sur notre site est soumis à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi " Informatique et Libertés ") et disposent d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit de modification, de rectification et de suppression des données, les utilisateurs doivent s'adresser à :

Jardin Gourmand
3b, rue de Bassemberg
67220 Lalaye
Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


La collecte des données nominatives exclut toute donnée relative aux mœurs, à la croyance ou l'appartenance religieuse et syndicale, aux opinions politiques.
Nous nous engageons à prendre toutes précautions pour protéger ces données nominatives afin d'en préserver la sécurité et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Nos fichiers ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL  sous le numéro 1380020